Les categories de permis

Brevet de sécurité routière (BSR)

Principe

Le brevet de sécurité routière est obligatoire pour conduire, en l'absence de permis de conduire :

  • un cyclomoteur dès l'âge de 14 ans,

  • un quadricycle léger (mini-voitures classées "voiturettes" ou petits quads) dès l'âge de 16 ans.

Cette obligation s'applique uniquement aux personnes nées à compter du 1er janvier 1988.

Formation théorique

Elle est dispensée au collège, porte sur les règles de sécurité routière et elle est validée par l'attestation scolaire de sécurité routière (ASSR) en classe de 5ème (pour l'ASSR1) et en classe de troisième (pour l'ASSR2).

Pour les personnes qui ne fréquentent pas d'établissement scolaire ou qui sont en apprentissage, cette formation théorique est validée par l'obtention de l'attestation de sécurité routière (ASR).

Attention : ces attestations (ASSR de 1er niveau ou ASSR de 2ème niveau ou ASR) sont obligatoires pour pouvoir s'inscrire à la formation pratique du brevet de sécurité routière (BSR) et n'autorisent pas le jeune à conduire un véhicule à moteur.

Formation pratique

La formation pratique comporte deux options distinctes : option cyclomoteur et option quadricycle léger à moteur.

La formation est identique pour les 2 options et comprend 5 heures de conduite sur les voies ouvertes à la circulation publique, sous le contrôle d'un accompagnateur qualifié.

En cas de succès, le formateur délivre à l'élève qui a réussi cette épreuve un brevet de sécurité routière avec l'option suivie..

Il indique également sur l'attestation scolaire de sécurité routière (ASSR) de premier niveau ou l'attestation de sécurité routière (ASR) la date de fin de formation et appose sa signature et le cachet de l'organisme.

Sanctions

Si à l'occasion d'un contrôle routier, le conducteur d'un cyclomoteur ou d'un quadricycle ne présente pas son brevet de sécurité routière (BSR), il encourt une amende de 35 € .

Si l'usager n'a pas obtenu le BSR durant sa scolarité

Se renseigner dans un établissement agréé par le préfet : auto-écoles, associations socio-éducatives. Il est également possible de se renseigner à la préfecture.

Pour toute information, s'adresser :

  • à la préfecture,

  • à l'établissement d'enseignement.

 

 

CATEGORIE B:

 

Permis B : validité et principales caractéristiques

Principe

Le permis B est le permis qui permet de conduire les voitures et qui est nécessaire pour acquérir éventuellement d'autres permis tels que les permis "poids lourds" des catégories C, D et E.

Véhicules pouvant être conduits avec le permis B

Le permis B permet la conduite :

  • des véhicules dont le PTAC (poids total autorisé en charge) est inférieur ou égal à 3,5 tonnes et pouvant être affecté au transport des personnes ou des marchandises,

  • des véhicules pouvant comporter 9 places assises maximum (siège du conducteur compris).

Aux véhicules de cette catégorie peut être attelée une remorque :

  • dont le PTAC est inférieur ou égal à 750 kilogrammes,

  • dont le PTAC est supérieur à 750 kilogrammes à condition qu'il soit inférieur ou égal au poids à vide du véhicule tracteur, et que la somme des PTAC de l'ensemble soit inférieure ou égale à 3,5 tonnes.

Si ces PTAC sont dépassés, un permis E(B) doit être obtenu. Une exception à cette règle est faite pour le permis B délivré avant le 20 janvier 1975 qui permet de conduire un camping-car de plus de 3,5 tonnes à condition que son titulaire ait fait ajouter le code 79 sur son permis par la préfecture de son lieu de résidence. Il convient de se renseigner auprès des services préfectoraux pour connaître la procédure à suivre.

Sont exclus de cette mesure dérogatoire : 

  • les personnes dont le permis B obtenu avant le 20 janvier 1975 a été invalidé ou annulé après cette date

  • et les personnes titulaires du permis B après échange d'un permis étranger ou conversion d'un permis militaire ayant eu lieu après le 20 janvier 1975.

Par équivalence, le permis B permet aussi la conduite des :

  • tricycles et quadricycles lourds à moteur (catégorie B1 depuis le 1er mars 1999, AT auparavant),

  • motocyclettes légères (cylindrée n'excédant pas 125 cm3 et dont la puissance n'excède pas 11 KW) appartenant à la catégorie A1 à condition que le permis B ait été délivré depuis plus de 2 ans et que le conducteur ait suivi une formation pratique de 7 heures.

Durée de validité du permis

Le permis B a une durée de validité illimitée si le titulaire ne commet pas d'infraction entraînant la suspension, le retrait ou l'annulation de son permis et s'il n'est pas atteint de problèmes de santé qui limitent sa validité.

Mentions figurant sur le permis

Vision

En cas de port de lunettes correctrices ou de lentilles de contact, la mention "port de verres correcteurs obligatoires" (lunettes correctrices, lentilles cornéennes ou verres de contact) figure sur le permis.

Il est alors obligatoire de porter des verres correcteurs pour conduire.

A noter : en cas de port de lentilles ou de verres de contact, il est recommandé d'être en possession de lunettes correctrices également dans le véhicule.

Période probatoire

Pour le permis B, la date de la fin de la période probatoire est portée en face de la catégorie. Ainsi, il n'est pas nécessaire de demander un nouveau permis à l'issue de cette période.

Sanction en cas de non respect de la catégorie mentionnée sur le permis

Pour conduire un véhicule, le conducteur doit être titulaire de la catégorie correspondante du permis de conduire en état de validité et doit respecter les restrictions d'usage mentionnées sur le titre.

Pour les titulaires du permis probatoire, le fait de ne pas apposer le signe distinctif "jeune conducteur" (communément appelé "autocollant A") à l'arrière du véhicule constitue une contravention de première classe, sanctionnée par une amende forfaitaire sans retrait de points.

Le fait de conduire un véhicule sans respecter les conditions de validité ou les restrictions d'usage du permis de conduire est puni de l'amende prévue pour les contraventions de 4ème classe et entraîne la perte de 3 points du permis de conduire.

Des peines complémentaires peuvent être prononcées :

  • la suspension du permis de conduire, pour une durée de 3 ans au plus, cette suspension pouvant être limitée à la conduite en dehors de l'activité professionnelle,

  • l'interdiction de conduire certains véhicules à moteur, y compris ceux pour la conduite desquels le permis de conduire n'est pas exigé, pour une durée de 3 ans au plus,

  • l'obligation d'accomplir, à ses frais, un stage de sensibilisation.

Sanction en cas de conduite sans permis

Le fait de conduire un véhicule sans être titulaire du permis de conduire correspondant à la catégorie du véhicule considéré est un délit et est punissable d'un an d'emprisonnement et de 15.000 € d'amende.

Des peines complémentaires peuvent être prononcées.

 

LE B1:

Principe

Le permis de conduire B1 autorise à conduire les tricycles et quadricycles lourds à moteur :

  • dont la puissance n'excède pas 15 KW

  • et dont le poids à vide n'excède pas 550 kg.

Équivalences

D'autres permis de conduire permettent également de conduire les tricycles et quadricycles lourds à moteur.

En revanche, le permis B1 ne permet pas de conduire les véhicules relevant d'autres catégories.

Conditions d'inscription

Le candidat peut se présenter à l'examen du permis de conduire B1 :

  • s'il est âgé de 16 ans minimum,

  • et s'il a passé l'examen médical préalable devant la commission départementale prévu par la réglementation dans le cas de certains handicaps.

Attention : le candidat doit être titulaire de l'attestation scolaire de sécurité routière (ASSR 2) ou de l'attestation de sécurité routière (ASS) pour la première obtention du permis quelle qu'en soit la catégorie ou la sous-catégorie.

Épreuves du permis B1

Le candidat doit d'abord passer une épreuve théorique générale, le "code".

Après obtention du code, il doit, dans un délai maximal de 3 ans, à compter de la date d'obtention de cette admissibilité, passer l'épreuve pratique de la conduite.

Durant ces 3 ans, il a droit à 5 présentations maximum pour réussir l'épreuve pratique.

L'examen pratique, pour lequel il est fait recours à la procédure du véhicule suiveur dans lequel prend place l'examinateur, comporte notamment un parcours en circulation dans un quadricycle lourd à moteur capable d'atteindre la vitesse de 60 km/h.

Attention : le bénéfice de l'admissibilité de l'épreuve théorique reste acquis en cas de changement, soit de filière de formation, soit de catégorie ou de sous-catégorie du permis de conduire.

En cas de réussite aux épreuves

A l'issue de chaque examen, l'inspecteur adresse au candidat un certificat d'examen du permis de conduire (attestation provisoire ou "feuille jaune"), où sont reportées le numéro des manœuvres et des questions ou vérifications réalisées, ainsi que leur notation.

Il est valable 2 mois, en attendant la délivrance du permis de conduire définitif, mais ne permet pas de conduire à l'étranger.

Lorsque le résultat est défavorable, l'expert dresse un bilan précis de la prestation du candidat.

Durée de validité du permis B1

Le permis B1 est valide à vie si le titulaire ne commet pas d'infractions entraînant la suspension, le retrait ou l'annulation de son permis.

 

Apprentissage anticipé de la conduite automobile de 16 à 18 ans

Principe

La formation comprend trois étapes :

  • formation initiale dans une auto-école,

  • conduite accompagnée d'un adulte, avec un suivi pédagogique par l'auto-école,

  • présentation au permis de conduire.

Age du candidat

Le candidat doit être âgé de 16 à 18 ans  lors de l'inscription et de 18 ans minimum pour présenter les épreuves pratiques du permis de conduire B.

Descriptif de l'apprentissage anticipé à la conduite

Formation initiale

L'élève signe un contrat de formation après avoir effectué une évaluation préalable de connaissances.

Cette formation ne peut être inférieure à 20 heures.

Au terme de cette formation, l'élève doit passer l'épreuve théorique générale de l'examen du permis de conduire (le code) et reçoit alors l'attestation de fin de formation initiale.

Conduite accompagnée

Jusqu'à 18 ans, en vue d'acquérir de l'expérience au volant, l'élève doit suivre une formation de conduite accompagnée dont la durée est comprise entre un an et trois ans.

Il doit avoir conduit 3.000 km minimum accompagné d'un adulte titulaire du permis B depuis au moins cinq ans, donc âgé d'au moins 23 ans. Il est possible pour l'élève d'avoir plusieurs accompagnateurs dans ou hors du cadre familial.

L'accompagnateur doit avoir obtenu au préalable l'accord de sa compagnie d'assurance.

L'assureur peut refuser si l'accompagnateur a commis des infractions graves.

Le véhicule doit être équipé de deux rétroviseurs latéraux et un signe distinctif "conduite accompagnée" doit être apposé à l'arrière du véhicule.

Attention

L'accompagnateur ne doit pas dans les 5 années précédentes avoir fait l'objet d'une annulation ou d'une suspension du permis de conduire.

Suivi de la formation

3 rendez-vous pédagogiques sont obligatoires :

  • le premier avec l'accompagnateur et le moniteur d'une durée minimale de 2 heures,

  • le second, après 6 ou 8 mois de conduite accompagnée et environ 1000 km parcourus,

  • le troisième, lorsque l'élève a parcouru au moins 3.000 km.

Au terme de sa formation, le candidat doit présenter les épreuves pratiques dont un parcours de 20 minutes en circulation.

Les résultats des évaluations effectuées sont transcrits sur un livret d'apprentissage qui lui est remis par l'auto-école.

Quand le candidat obtient le permis de conduire, l'auto-école lui délivre une attestation de fin de conduite accompagnée.

Cette attestation doit être remise à l'assureur afin d'obtenir des rabais sur la surprime jeune conducteur.

Conditions de circulation

La vitesse est limitée:

  • à 110 km/h sur les sections d'autoroutes où la vitesse est limitée à 130 km/h,

  • à 100 km/h sur les autres sections d'autoroutes et les routes à deux chaussées séparées par un terre-plein central,

  • à 80 km/h sur les autres routes,

  • à 50 km/h en agglomération.

La circulation est interdite en territoire étranger.

 

Conduite encadrée de 16 à 18 ans

Principe

La conduite encadrée s'adresse aux jeunes scolarisés qui se destinent aux métiers de la route.

Ce dispositif permet à l'élève, ayant réussi les épreuves du code et de la conduite avant sa majorité dans le cadre de sa formation professionnelle, de conduire avec l'accompagnateur de son choix, en dehors de ses heures de formation, en attendant la délivrance de son permis de conduire de la catégorie B à 18 ans.

Bénéficiaires

Ce sont les jeunes inscrits dans des établissements relevant de l'Éducation nationale et préparant les diplômes professionnels menant aux métiers de la route, c'est-à-dire le CAP (certificat d'aptitude professionnelle) ou le BEP (brevet d'études professionnelles) de conducteur routier.

Conditions d'âge

Il faut être âgé de 16 à 18 ans.

Niveau d'apprentissage de la conduite requis

Il faut :

  • avoir validé les compétences théoriques et pratiques préalables à l'obtention du permis de conduire de la catégorie B.

  • avoir participé à un rendez-vous préalable d'une durée minimum d'une heure de conduite, organisé par l'enseignant chargé de l'enseignement de la conduite dans le cadre de sa formation et en présence de l'accompagnateur de son choix qui bénéficie ainsi des conseils de l'enseignant,

  • avoir obtenu l'attestation du chef d'établissement,

Assurance requise

Il faut avoir obtenu l'accord préalable écrit de l'assureur du véhicule qui sera utilisé pour la conduite encadrée sur l'extension de garantie.

Déroulement de la conduite encadrée

La conduite encadrée se déroule sur le réseau routier et autoroutier national exclusivement.

L'accompagnateur, assis à l'avant du véhicule, doit être titulaire du permis de conduire de la catégorie B depuis au moins 5 ans sans interruption, c'est-à-dire sans avoir subi une suspension, une annulation ou une invalidation de son permis durant les 5 années précédentes.

Le véhicule utilisé, à boîte de vitesses manuelle ou automatique, doit être muni d'un signe distinctif autocollant ou magnétisé de type "conduite accompagnée" apposé à l'arrière gauche.

La vitesse est limitée à :

  • 110 km/h sur les sections d'autoroutes où la vitesse est limitée à 130 km/h,

  • 100 km/h sur les autres sections d'autoroutes et les routes à 2 chaussées séparées par un terre-plein central,

  • 80 km/h sur les autres routes,

  • 50 km/h dans les agglomérations.

Au cours de cette période, l'élève doit participer à un second rendez-vous pédagogique d'une durée d'une heure qui comporte une phase de conduite qui a pour but de mesurer les progrès accomplis et auquel doit participer au moins un des accompagnateurs.

Fin de la période de conduite encadrée

La période de conduite encadrée s'achève automatiquement avec la délivrance du permis de conduire par la préfecture ou en cas d'interruption de la formation.

 

Apprentissage en conduite supervisée à partir de 18 ans

Principe

La formation en conduite supervisée des véhicules de catégorie B est accessible à partir de l'âge de 18 ans :

  • soit directement à l'issue de la phase de formation initiale (obtention du code de la route),

  • soit après un échec à l'épreuve pratique de l'examen du permis de conduire.

Conditions requises

Le candidat doit avoir obtenu :

  • après la phase de formation initiale,

    • un accord préalable écrit de la société d'assurances auprès de laquelle a été souscrit le contrat pour le ou les véhicules utilisés pendant l'apprentissage sur l'extension de garantie nécessaire . Cet accord précise le ou les noms des accompagnateurs autorisés par la société d'assurance à assurer cette fonction.

    • l'attestation de fin de formation initiale (AFFI) prévue dans le livret d'apprentissage.

  • après un échec à l'épreuve pratique de l'examen du permis de conduire :

    • un accord préalable écrit de la société d'assurances auprès de laquelle a été souscrit le contrat pour le ou les véhicules utilisés pendant l'apprentissage sur  l'extension de garantie nécessaire  . Cet accord précise le ou les noms des accompagnateurs autorisés par la société d'assurances à assurer cette fonction.

    • une autorisation de conduire en conduite supervisée délivrée par l'enseignant à l'issue d'un rendez-vous préalable de 2 heures comprenant une heure minimum de conduite et un bilan personnalisé.

Déroulement

La durée minimale de la phase de conduite supervisée est de 3 mois et l'élève doit parcourir au moins 1.000 kilomètres (au lieu d'un an et 3.000 kilomètres pour l'apprentissage anticipé de la conduite).

L'accompagnateur doit être titulaire depuis au moins 5 ans du permis de conduire de la catégorie B et ne pas avoir fait l'objet d'une annulation ou d'une suspension du permis de conduire durant les 5 années précédentes.

Le véhicule utilisé doit être équipé d'un signe distinctif "conduite accompagnée" apposé à l'arrière.

L'élève doit participer à un rendez-vous pédagogique avec l'enseignant et un accompagnateur au moins.

Attention : contrairement à l'apprentissage anticipé de la conduite, cette formule ne réduit pas la durée de la période probatoire du permis de conduire. Les nouveaux titulaires disposent de 6 points sur leur permis et doivent attendre 3 ans sans infraction avant d'en obtenir 12.

Conditions de circulation

Durant l'apprentissage, la vitesse est limitée :

  • à 110 km/h sur les sections d'autoroutes où la vitesse est limitée à 130 km/h,

  • à 100 km/h sur les autres sections d'autoroutes et les routes à deux chaussées séparées par un terre-plein central,

  • à 80 km/h sur les autres routes,

  • à 50km/h en agglomération.

 

 GATEGORIE A

 

Permis de conduire A : permis moto

Principe

Le permis A permet de conduire, sous certaines conditions, les motocyclettes dont la puissance est supérieure à 11 kw (15ch) et inférieure ou égale à 73,6 kw (100 ch), les tricycles à moteur et les quadricycles lourds à moteur.

Véhicules concernés

Véhicules de la catégorie MTT1, tricycles à moteur, quadricycles lourds à moteur

Tous les titulaires du permis de la catégorie A, quelle qu'en soit la date d'obtention,  peuvent conduire les motocyclettes dont la puissance est supérieure à 11 kw (15 ch) et inférieure ou égale à 25 kw (34 ch), c'est-à-dire de la catégorie MTT1, les tricycles et les quadricycles lourds à moteur.

Véhicules de la catégorie MTT2,

Le titulaire d'un permis A peut être autorisé à conduire des motos plus puissantes (dont la puissance est supérieure à 25 kw (34ch) et inférieure ou égale à 73,6 kw (100ch), c'est-à-dire de la catégorie MTT2  à condition :

  • d'être titulaire d'un permis A depuis au moins 2 ans,

  • ou d'être âgé d'au moins 21 ans au moment où il passe son permis et d'avoir réussi une épreuve pratique spécifique,

  • ou d'être en possession d'une licence d'une fédération agréée dans le cadre d'entraînements, de manifestations sportives ou de compétitions se déroulant entièrement dans des lieux non ouverts à la circulation publique.

Examen du permis A

Conditions requises pour passer les épreuves du permis A

Le candidat peut se présenter à l'examen du permis A :

  • s'il est âgé de 17 ans et demi au minimum pour l'épreuve théorique, de 18 ans pour l'épreuve pratique,

  • et, dans le cas de certains handicaps, s'il a passé l' examen médical préalable prévu par la règlementation devant la commission départementale.

L'intéressé doit justifier d'un minimum de 20 heures de leçons, dont 8 sur piste et 12 sur route.

S'il est déjà titulaire du permis A1 (AL avant le 1er mars 1999), lui permettant de conduire une motocyclette légère d'une cylindrée n'excédant pas 125 cm3, la durée minimale des leçons est ramenée à 15 heures, dont 5 sur piste et 10 sur route.

Attention : le candidat doit être titulaire de l'attestation scolaire de sécurité routière (ASSR 2) ou de l'attestation de sécurité routière (ASR) pour la première obtention du permis quelle qu'en soit la catégorie ou la sous-catégorie.

Épreuves théorique et pratique du permis A

L'intéressé doit d'abord passer l'épreuve théorique générale (le code).

Il en est dispensé s'il est titulaire depuis moins de 5 ans d'un autre permis comprenant épreuves théorique et pratique.

La réussite à cette épreuve lui donne droit à 5 épreuves pratiques, dans un délai maximum de 3 ans, à compter de la date d'obtention de cette admissibilité.

Le bénéfice de l'admissibilité de l'épreuve théorique reste acquis en cas de changement, soit de filière de formation, soit de catégorie ou de sous-catégorie du permis de conduire.

L'examen pratique, d'une durée totale de 45 minutes, comprend une épreuve hors circulation avec interrogation orale et une épreuve en circulation de 30 minutes minimum.

Le candidat doit avoir satisfait à l'épreuve hors circulation pour passer l'épreuve en circulation.

A l'issue des épreuves

A l'issue des épreuves, l'inspecteur délivre un certificat d'examen du permis de conduire (attestation provisoire ou "feuille jaune"), dont le résultat est favorable ou défavorable.

S'il fait apparaître un résultat favorable, le certificat d'examen est valable 2 mois, en attendant la délivrance du permis de conduire définitif, mais ne permet pas de conduire à l'étranger.

Pour recevoir son permis après examen, les pratiques sont variables selon les préfectures :

  • certaines demandent à l'usager de se présenter environ 2 semaines après la réussite à l'examen au guichet pour venir retirer le permis,

  • d'autres demandent, dès l'inscription à l'examen, de joindre une enveloppe pré-affranchie au tarif recommandé avec accusé de réception pour faire  l'envoi par voie postale.

En cas de doute, il convient de se rapprocher de sa préfecture.

A noter

Les titulaires d'un permis A obtenu dans un territoire d'Outre-mer doivent en arrivant en métropole, et pendant 2 ans, se limiter à la conduite d'une motocyclette dont la puissance ne peut dépasser 25kw (34ch).

 

Permis A1 : motocyclette légère (cylindrée de moins de 125 cm3)

Principe

Le permis A1, qui remplace le permis AL depuis le 1er mars 1999, permet de conduire les motocyclettes dont la cylindrée n'excède pas 125 cm3 et dont la puissance n'excède pas 11 kw (15 ch), c'est-à-dire de la catégorie MTL.

Véhicules concernés

En plus des motocyclettes légères, le titulaire du permis A1 peut également conduire les tricycles et quadricycles à moteur de la catégorie B1 .

Dans le cadre d'entraînements, de manifestations sportives, de compétitions se déroulant entièrement dans des lieux non ouverts à la circulation, il est possible de conduire une motocyclette de moins de 125 m3, sans limitation de puissance, en étant simplement en possession d'une licence d'une fédération agréée.

Équivalence

Peuvent conduire les véhicules de catégorie A1 les titulaires des permis suivants :

  • A,

  • A2, A3, A ancienne définition,

  • B délivré depuis au moins 2 ans à condition que le conducteur ait suivi une formation pratique ,

  • C, C1, C limité (délivré avant le 1er juillet 1990),

  • D (délivré avant le 1er juillet 1990),

  • licence de circulation délivrée avant le 1er avril 1958.

Examen du permis A1

Conditions requises pour s'inscrire à l'examen

Le candidat peut se présenter à l'examen du permis A1 :

  • s'il est âgé de 16 ans minimum,

  • et, dans le cas de certains handicaps, s'il a passé l'examen médical préalable prévu par la réglementation devant la commission départementale.

  • et, s'il est titulaire de l'attestation scolaire de sécurité routière (ASSR2) ou de l'attestation de sécurité routière (ASR) pour une première obtention du permis quelle qu'en soit la catégorie ou la sous-catégorie.

Épreuves du permis A1

Le candidat doit d'abord passer l'épreuve théorique générale, le code.

Sil est titulaire d'un autre permis comprenant épreuves théorique et pratique depuis moins de cinq ans, il en est dispensé.

La réussite à l'épreuve théorique générale lui donne droit à 5 épreuves pratiques, dans un délai maximum de 3 ans, à compter de la date d'obtention de cette admissibilité.

Après réussite, il passe l'examen pratique, qui comprend une épreuve hors circulation avec interrogation orale et une épreuve en circulation de 30 minutes minimum.

Il doit avoir satisfait à l'épreuve hors circulation pour passer l'épreuve en circulation.

Le bénéfice de l'admissibilité de l'épreuve théorique reste acquis en cas de changement, soit de filière de formation, soit de catégorie ou de sous-catégorie du permis de conduire

A l'issue des épreuves

A l'issue des épreuves, l'inspecteur délivre un certificat d'examen du permis de conduire (attestation provisoire ou "feuille jaune"), dont le résultat est favorable ou défavorable.

S'il fait apparaître un résultat favorable, le certificat d'examen est valable 2 mois, en attendant la délivrance du permis de conduire définitif, mais ne permet pas de conduire à l'étranger.

Pour recevoir son permis après examen, les pratiques sont variables selon les préfectures :

  • certaines préfectures demandent à l'usager de se présenter environ 2 semaines après réception de la feuille jaune de réussite à l'examen pour venir retirer le titre,

  • d'autres demandent dès l'inscription à l'examen de joindre une enveloppe pré-affranchie au tarif recommandé avec accusé de réception, car ces préfectures ont fait le choix de l'envoi du permis de conduire par voie postale.

En cas de doute, il convient de se rapprocher de sa préfecture.

Durée de validité du permis A1

Le permis A1 est valide à vie si le titulaire ne commet pas d'infractions entraînant la suspension, le retrait ou l'annulation du permis.

Formation pratique pour les titulaires du permis B

Les titulaires du permis B doivent, pour être autorisés à conduire une motocyclette légère sur le territoire national, suivre une formation pratique obligatoire de 7 heures.

Cette formation est effectuée sur une motocyclette légère dotée d'une boite de vitesse manuelle et délivrée par un organisme agréé.

La formation peut être suivie jusqu'à un mois avant la date anniversaire des 2 ans d'obtention du permis B.

A l'issue de celle-ci, une attestation est délivrée au conducteur bénéficiaire de la formation.

Une mention de cette autorisation de conduire les motocyclettes légères doit être portée sur le permis de conduire par la préfecture du département où a eu lieu la formation.

 

groupe lourd

 

Permis de conduire C : véhicules de plus de 3,5 tonnes

Principe

Le permis C (anciennement CL) autorise la conduite :

  • des véhicules affectés au transport de marchandises ou de matériel dont le PTAC (poids total en charge) est supérieur à 3,5 tonnes,

  • des mêmes véhicules attelés d'une remorque dont le PTAC ne dépasse pas 750 kg.

A noter : les personnes âgées de 18 à 21 ans, avec ce permis, ne peuvent conduire que des véhicules dont le PTAC n'excède pas 7,5 tonnes, sauf si elles possèdent un certificat l'autorisant.

Conditions d'inscription

Le candidat peut se présenter à l'examen du permis C :

  • s'il est âgé de 18 ans au minimum,

  • s'il est déjà titulaire du permis de conduire B,

  • s'il a été reconnu apte par la commission médicale départementale.

Attention : le candidat doit être titulaire de l'attestation scolaire de sécurité routière de second niveau ( ASSR 2  ) ou de l'attestation de sécurité routière ( ASR  ) pour la première obtention du permis de conduire quelle qu'en soit la catégorie ou la sous-catégorie.

Validité du permis

Le permis est valable :

  • 5 ans, pour toute personne âgée de moins de 60 ans,

  • 2 ans, entre 60 et 76 ans,

  • 1 an, à partir de 76 ans.

Pour obtenir sa prorogation (renouvellement), le titulaire est soumis à une visite médicale  .

La demande de renouvellement est faite à la préfecture de son domicile, avant l'expiration du délai de validité.

Épreuves du permis C

Le candidat doit d'abord passer l'épreuve théorique générale, le "code".

En cas de réussite, il est soumis à un examen pratique comprenant une épreuve hors circulation (avec notamment une interrogation écrite et orale) puis une épreuve en circulation.

Il doit avoir satisfait à l'épreuve hors circulation pour passer l'épreuve en circulation.

Attention : le bénéfice de l'admissibilité de l'épreuve théorique reste acquis en cas de changement, soit de filière de formation, soit de catégorie ou de sous-catégorie du permis de conduire.

A l'issue des épreuves

A l'issue des épreuves, l''inspecteur délivre un certificat d'examen du permis de conduire (attestation provisoire ), dont le résultat est favorable ou défavorable.

S'il fait apparaître un résultat favorable, le certificat d'examen est valable deux mois, en attendant la délivrance du permis de conduire définitif, mais ne permet pas de conduire à l'étranger.

 

Permis D : véhicules affectés au transport en commun des personnes

Principe

Le permis D permet de conduire :

  • les véhicules affectés au transport des personnes, comportant plus de 8 places assises outre celle du conducteur, ou pouvant transporter plus de 8 personnes, conducteur non compris,

  • les mêmes véhicules, avec une remorque dont le PTAC (poids total autorisé en charge) est inférieur à 750 kilogrammes.

Conditions d'inscription

Le candidat peut se présenter à l'examen du permis D :

  • s'il est âgé de 20 ans et demi minimum (pour l'épreuve théorique) et de 21 ans (pour l'épreuve pratique),

  • s'il est déjà titulaire du permis de conduire B,

  • s'il a été reconnu apte par la commission médicale départementale.

Attention : le candidat doit être titulaire de l'attestation de sécurité routière de second niveau (ASSR 2) ou de l'attestation de sécurité routière pour la première obtention du permis quelle qu'en soit la catégorie ou la sous-catégorie.

Durée de validité du permis

Le permis est valable :

  • pour une période 5 ans pour toute personne âgée de moins de 60 ans,

  • pour une périodicité maximale d'un an à partir de 60 ans.

Pour obtenir sa prorogation (renouvellement), l'intéressé est soumis à un examen médical.

Il convient de faire la demande à la préfecture de son domicile, avant l'expiration du délai de validité.

Épreuves du permis D

Le candidat passe d'abord l'épreuve théorique générale : le "code".

En cas de réussite, il est soumis à un examen pratique comprenant une épreuve hors circulation (avec notamment une interrogation écrite et orale) puis une épreuve en circulation.

Il doit avoir satisfait à l'épreuve hors circulation pour passer l'épreuve en circulation.

Attention : le bénéfice de l'admissibilité de l'épreuve théorique reste acquis en cas de changement, soit de filière de formation, soit de catégorie ou de sous-catégorie du permis de conduire.

A l'issue des épreuves

A l'issue des épreuves, l''inspecteur délivre un certificat d'examen du permis de conduire (attestation provisoire ), dont le résultat est favorable ou défavorable.

S'il fait apparaître un résultat favorable, le certificat d'examen est valable deux mois, en attendant la délivrance du permis de conduire définitif, mais ne permet pas de conduire à l'étranger.

 

Permis E (B ) : véhicule de catégorie B attelé d'une remorque dont l'ensemble ne relève pas de la catégorie B

Principe

Le permis E (B) autorise la conduite des véhicules de catégorie B attelés d'une remorque lorsque l'ensemble formé par le véhicule tracteur et la remorque ne relève pas de la catégorie B.  

Conditions d'inscription

Le candidat peut se présenter à l'examen du permis de conduire :

  • s'il est âgé de 18 ans au minimum,

  • s'il est déjà titulaire du permis de conduire B,

  • s'il a été reconnu apte par la commission départementale médicale.

Depuis 1999, ce permis n'est plus attribué sur dossier et doit être obtenu en passant les épreuves du permis.

Attention : le candidat doit être titulaire de l'attestation scolaire de sécurité routière (ASSR 2) ou de l'attestation de sécurité routière (ASR) pour la première obtention du permis quelle qu'en soit la catégorie ou la sous-catégorie.

Durée de validité

Le permis est valable :

  • 5 ans, pour toute personne âgée de moins de 60 ans,

  • 2 ans, entre 60 et 76 ans,

  • 1 an, à partir de 76 ans.

Pour obtenir sa prorogation (renouvellement), l'intéressé est soumis à un examen médical.

La demande doit être faite à la préfecture du domicile, avant l'expiration du délai de validité.

Épreuves du permis E(B)

Le candidat doit d'abord passer l'épreuve théorique générale, le "code".

En cas de réussite, il est soumis à un examen pratique comprenant une épreuve hors circulation (avec notamment une interrogation orale) et une épreuve en circulation.

Attention : le bénéfice de l'admissibilité de l'épreuve théorique reste acquis en cas de changement, soit de filière de formation, soit de catégorie ou de sous-catégorie du permis de conduire.

A l'issue des épreuves

A l'issue des épreuves, l''inspecteur délivre un certificat d'examen du permis de conduire (attestation provisoire), dont le résultat est favorable ou défavorable. 

S'il fait apparaître un résultat favorable, le certificat d'examen est valable deux mois, en attendant la délivrance du permis de conduire définitif, mais ne permet pas de conduire à l'étranger.

 

Permis E(C) : véhicule de catégorie C attelé d'une remorque dont l'ensemble ne relève pas de la catégorie C

Principe

Le permis E(C) autorise la conduite des véhicules de la catégorie C attelés d'une remorque lorsque l'ensemble formé par le véhicule tracteur et la remorque ne relève pas de la catégorie C.

Conditions d'inscription

Le candidat peut se présenter aux épreuves du permis E(C) :

  • s'il est âgé de 18 ans minimum,

  • s'il est déjà titulaire du permis de conduire C,

  • s'il a été reconnu apte par la commission médicale départementale.

Attention : le candidat doit être titulaire de l'attestation scolaire de sécurité routière ( ASSR 2  ) ou de l'attestation de sécurité routière ( ASR  ) pour la première obtention du permis quelle qu'en soit la catégorie ou la sous-catégorie.

Équivalences

Par équivalences, le permis de conduire E(C) autorise la conduite :

  • des véhicule de catégorie E(B),

  • des véhicules de catégorie E(D), en cas de possession du permis de conduire D.

Durée de validité

Le permis est valable :

  • 5 ans, pour toute personne âgée de moins de 60 ans,

  • 2 ans, entre 60 et 76 ans,

  • 1 an, à partir de 76 ans.

Pour obtenir sa prorogation (renouvellement), l'intéressé est soumis à une visite médicale  .

La demande est faite à la préfecture du domicile, avant l'expiration du délai de validité.

Épreuves du permis E(C)

Le candidat doit d'abord passer l'épreuve théorique générale, le "code".

En cas de réussite, il est soumis à un examen pratique comprenant une épreuve hors circulation (avec notamment une interrogation écrite et orale) puis une épreuve en circulation.

Il doit avoir satisfait à l'épreuve hors circulation pour passer l'épreuve en circulation.

Attention : le bénéfice de l'admissibilité de l'épreuve théorique reste acquis en cas de changement, soit de filière de formation, soit de catégorie ou de sous-catégorie du permis de conduire.

A l'issue des épreuves

A l'issue des épreuves, l'inspecteur délivre un certificat d'examen du permis de conduire (attestation provisoire), dont le résultat est favorable ou défavorable.

S'il fait apparaître un résultat favorable, le certificat d'examen est valable deux mois, en attendant la délivrance du permis de conduire définitif, mais ne permet pas de conduire à l'étranger.

 

Permis E(D) : véhicule de catégorie D attelé d'une remorque dont l'ensemble ne relève pas de la catégorie D

Principe

Le permis E(D) autorise la conduite des véhicules de catégorie D attelés d'une remorque lorsque l'ensemble formé par le véhicule tracteur et la remorque ne relève pas de la catégorie D.

Conditions d'inscription

Le candidat peut se présenter aux épreuves du permis E(D) :

  • s'il est âgé de 21 ans minimum,

  • s'il est déjà titulaire du permis de conduire D,

  • s'il a été reconnu apte par la commission médicale départementale.

Depuis le 1er mars 1999, ce permis n'est plus attribué sur dossier. et est obtenu en passant les épreuves du permis.

Attention : le candidat doit être titulaire de l'attestation scolaire de sécurité routière ( ASSR 2  ) ou de l'attestation de sécurité routière ( ASR  ) pour la première obtention du permis quelle qu'en soit la catégorie ou la sous-catégorie.

Durée de validité

Le permis est valable :

  • 5 ans, pour toute personne âgée de moins de 60 ans,

  • 2 ans, entre 60 et 76 ans,

  • 1 ans, à partir de 76 ans.

Pour obtenir sa prorogation (renouvellement), l'intéressé est soumis à une visite médicale  .

La demande est faite à la préfecture du domicile, avant l'expiration du délai de validité.

Épreuves du permis E(D)

Le candidat doit d'abord passer l'épreuve théorique générale, le "code".

En cas de réussite, il est soumis à un examen pratique comprenant une épreuve hors circulation (avec notamment une interrogation écrite et orale) puis une épreuve en circulation.

Il doit avoir satisfait à l'épreuve hors circulation pour passer l'épreuve en circulation.

Attention : le bénéfice de l'admissibilité de l'épreuve théorique reste acquis en cas de changement, soit de filière de formation, soit de catégorie ou de sous-catégorie du permis de conduire.

A l'issue des épreuves

A l'issue des épreuves, l''inspecteur délivre un certificat d'examen du permis de conduire (attestation provisoire), dont le résultat est favorable ou défavorable.

S'il fait apparaître un résultat favorable, le certificat d'examen est valable deux mois, en attendant la délivrance du permis de conduire définitif, mais ne permet pas de conduire à l'étranger.

 

source: http://vosdroits.service-public.fr

 

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